Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICA
THOMSON-CSF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1152863
Date de dépôt :
24/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SICA

Déposée le 24 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173 boulevard Haussmann, 75360 Paris cédex 08. - France.

La marque SICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 13

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SICA est expirée depuis le 24 octobre 1990.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL , PERFORMANCE


THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 173 boulevard Haussmann, 75360 Paris cédex 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optoélectroniques, acoustiques, életroacoustiques;radioélectriques;scientifiques;de physique, de chimie, de mesurage, de calcul, de signalisation, de contrôle;de génération, de détection, d'amplification de modulation, d'enregistrement, de reproduction ou de traitement de données ou de signaux;de télétransmission, de télécommande;radars, sonars, lidars;calculateurs électroniques ainsi que leurs composants et équipements associés;matériels et dispositifs pour localisation et poursuite d'objectifs ou de cibles ainsi que pour assistance à la conduite de tir, notamment dans le domaine de l'artillerie et des lance missiles.Appareils de locomotion par terre, air ou par eau, et en particulier véhicules porteurs d'armements ou d'équipements associés à ces derniers, ainsi que tous accessoires ou pièces détachées concernant les dits appareils de locomotion.Armes à feu ainsi que leurs dispositifs de visée et de conduite de tir;munitions de projectiles; engins balistiques et missiles, ainsi que leurs équipements incorporés, notamment ceux destinés à la télécommande, au téléguidage ou à la stabilisation des dits engins ou missiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.