PAVANE
Présentation de la marque PAVANE
Déposée le 10 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PAVANE est expirée depuis le 10 juin 1991.
THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02