Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
/
OSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSEL
THOMSON-CSF (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1197280
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1992

Présentation de la marque OSEL

Déposée le 4 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75360 PARIS Cedex 08. - France.

La marque OSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEL est expirée depuis le 4 mars 1992.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF (Société anonyme) - 173, boulevard Haussmann, 75360 PARIS Cedex 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription - Transmission de propriété n°17569 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°17571 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17570 - Publication au BOPI

Appareils, organes, dispositifs et composants électriques, magnétiques, électromagnétiques ou électroniques, et notamment dispositif hyperfréquence à ferrites.