Déposée le 30 juin 1978 par THOMSON-CSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MULTITONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THOMSON-CSF domicilié(e) (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France.
La marque MULTITONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF - (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004
Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électroniques;optiques, optoélectroniques;radioélectriques;photographiques, cinématographiques;de signalisation, de contrôle, d'alarme;de téléphonie;de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction, de sons d'images ou de données;émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques, notamment ceux comportant des dispositifs de codage pour recherche sélective d'interlocuteurs;caméras et projecteurs de cinéma;tireuses et aggrandisseurs pour la photographie;appareils à photocalquer;récepteurs de radio et de télévision, amplificateurs, électrophones, magnétophones, magnétoscopes, enregistreurs de signaux de télévision notamment sur disques, ainsi que leurs organes et pièces détachés;supports d'enregistrement (enregistrés ou non) et notamment disques, bandes magnétiques ou cassettes;composants électriques, électroniques ou électroacoustiques, notamment microphones, haut-parleurs et enceintes électroacoustiques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Jeux, jouets, et notamment jeux vidéo ainsi que leurs équipements associés et leurs accessoires;articles de gymnastique et de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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