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Marques déposées par THOMSON-CSF
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MOSTAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSTAM
THOMSON-CSF

Numéro de dépôt :
1102840
Date de dépôt :
19/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOSTAM

Déposée le 19 juillet 1979 par THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOSTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMSON-CSF domicilié(e) (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 PARIS. - France.

La marque MOSTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOSTAM est expirée depuis le 19 juillet 1989.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF - (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Appareils et instruments de contrôle, de commande, de télécommande, de mesure, d'essais ou de vérification et plus particulièrement équipements semi-automatiques pour la surveillance, la conduite ou le pilotage de bancs d'essai destinés au contrôle, au dépannage, à la mise au point ou à la maintenance de matériels électroniques;appareils, dispositifs et organes de traitement et de visualisation de données, notamment ceux associés aux unités de contrôle semi-automatique de bancs d'essai.