Déposée le 30 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M6AT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.
La marque M6AT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement d'adresse n°41063 - Publication au BOPI 1987-10
Matériel, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, opto-électroniques, électrostatiques, radio-électriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle;ordinateurs, micro-ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'informations impressionnés ou non et, notamment, programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes ou disques magnétiques;programmes d'ordinateurs enregistrés sur support en papier ou en carton et, notamment, sur cartes et rubans perforés;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande; machines comptables.
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