L. M. T. THOMSON-CSF (Société Anonyme)
Présentation de la marque L. M. T.
Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L. M. T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.
La marque L. M. T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL
THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France
Inscription - Changement d'adresse n°41063 - Publication au BOPI 1988-15
Produits chimiques pour l'industrie, en particulier les matières synthétiques et thermo-plastiques pour la fabrication du matériel désigné ci-après.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;câbles et fils métalliques, armatures et gaînes de câbles, serrurerie, bâtis, chassis et coffrets tuyaux métalliques.Machines et machines-outils, moteurs électriques, à fluide et autres;transmissions et leurs organes;machines à trier et à classer les lettres, chèques, fiches et dossiers;transporteurs à bacs, à chaînes ou à tapis;installations et matériel pour la manutention et les expéditions par tubes pneumatiques;équipements de lecture de marques et caractères pour le tri et l'acheminement automatique ou semi-automatique;dispositifs de marques et caractères pour la lecture mécanique;pompes de tout genre;machines à souder de tout genre;machines à outils abrasifs;équipements de force mécanique;équipements et appareils de régulation, de servo-commande et d'automation;appareillage pour contrôler et manipuler les fluides, en particulier pour les commandes hydrauliques et pneumatiques, robinets et vannes, en particulier à commande électromagnétique;installations, équipements et appareils pour le traitement ou la manipulation des matières et des particules nucléaires.Outils et instruments à main.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques à jetons ou pièces de monnaie;machines parlantes;machines à calculer;systèmes, installations, équipements et appareils, publics ou privés, de commutation, transmission différée, signalisation, taxation et maintenance téléphoniques et télégraphiques, de transmission de données et de services spéciaux;commutateurs rotatifs et à croisement, relais à armature et à tiges magnétiques, relais télégraphiques, compteurs de taxation, équipements et appareils électroniques pour les systèmes etc.ci-dessus;systèmes de transmission de messages, données, signaux et mesures sur fils, câbles coaxiaux et guides d'ondes et lignes diélectriques, en particulier par courants porteurs et en fréquences vocales;postes téléphoniques à cadran ou à boutons, à lignes locales, à haut-parleur et à mains libres;machines de communication graphiques, télescripteurs, machines à transcrire, à perforer et lire les perforations, à coder et à décoder, à analyser et tracer les fac-similés, papiers spéciaux à ces machines;systèmes en particulier électroniques, pour le calcul et pour le traitement des données et informations, la réservations des places;tambours, bandes, fils et matrices magnétiques, registres, chaînes de comptage;systèmes et appareils optiques, notamment pour la projection sur écran d'informations et de vues réelles ou enregistrées;systèmes de diffusion, d'appel à la ronde et d'alarme, de télécommande, de télécontrôle et de télémesure;système de signalisation, d'indication ou affichage et de régulation automatique ou semi-automatique du trafic ferroviaire, urbain ou routier;systèmes etc.de radionavigation, altimétrie, détection d'obstacles, atterrissage, repérage, observation et régulation du trafic aérien;radiophares, balises, radars répondeurs, équipements de bord;installations et appareils de simulation de vol et d'entraînement au pilotage et à la navigation;systèmes de prises de sons et de vues, de transmission, émission et réception en radiodiffusion et télévision, d'enregistrement et reproduction sur tous supports;récepteurs domestiques et portatifs, électrophones et magnétophones;systèmes de radiocommunication sur ondes de toutes longueurs et par lasers, entre stations fixes et avec des postes mobiles;antennes, réflecteurs, guides d'ondes et coupleurs;relais hertziens, satellites de communication, postes de bord sur avions et voitures;oscillateurs et générateurs d'ondes, d'impulsions et de dents de scie, diviseurs et multiplicateurs de fréquence, filtres, amplificateurs, manipulateurs, échantillonneurs, convertisseurs analogiques digitaux et vice-versa, modulateurs et démodulateurs, codeurs et décodeurs, multiplexeurs et démultiplexeurs, détecteurs;répéteurs et réseaux égalisateurs;tubes à vide électroniques, à onde progressive, à modulation de vitesse, à guide d'ondes, à émission secondaire et à rayon cathodiques, tubes à gaz: tubes à image, de télévision, à champ d'affichage, d'affichage de chiffres, indicateurs d'accord;tubes de mémoire, convertisseurs d'image, distributeurs;redresseurs et thyratrons, organes semiconducteurs, diodes et triodes au germanium, silicium et sélénium, séparés, enrobés, empilés ou en circuits intégrés;transducteurs photo et piézoélectriques;matières et alliages spéciaux pour ces organes;masers et lasers;organes et éléments magnétiques, matiyeres magnétiques métalliques et composés, ferrites;appareils de fermeture et de coupure de circuits, notamment sous vide, combinateurs, connecteurs, notamment multibroches, fusibles;résistances, condensateurs au papier et chimiques, bobines et transformateurs, cristaux piézoélectriques;matières diélectriques solides et liquides;circuits imprimés, cartes de câblage et de connexion, en particulier pour équipements électroniques;installations et appareils pour l'alimentation en courant électrique, générateurs de courant chimiques, photo et thermoélectriques, redresseurs et convertisseurs, chargeurs et commuteurs de batterie, régulateurs de tension, tableaux de commande;fils et câbles électriques, de force et de transmission;câbles coaxiaux et guides d'ondes, lignes diélectriques, armatures, gaînes et raccords;systèmes et appareils d'essais et de repérage des défauts;appareils de mesure, en particulier pour les caractéristiques de transmission;appareils d'analyse de produits et de mélanges.Equipement et matériel électro-médical.Installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires;appareils et matériel d'éclairage, atténuateurs de lumière;installations et appareils de mesure et de régulation de la température et de l'humidité, et du froid, thermostats;brûleurs à gaz et à liquides;réfrigérateurs domestiques;pompes de circulation et ventilateurs.Horloges atomiques;métaux précieux et leurs alliages;tous instruments chronométriques.Papier, carton, articles en ces matières;imprimés, catalogues, notices d'emploi, journaux, publications périodiques ou non;livres;machines à écrire et à dicter;articles de bureau, en particulier pour le classement, la signalisation et le tri des fiches et dossiers;matériel d'instruction et d'enseignement.Gutta-percha, gomme élastique, succédanés et objets fabriqués en ces matières, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles.Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières;malles, valises, housses pour appareils portatifs.Verrerie, porcelaine et faïence.Services de publicité, d'exposition, de distribution de prospectus ou d'échantillons, location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires;services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, sur calculatrices, de sténotypie, services de comptabilité, de reproduction de documents, de placement, de location de machines à écrire et à calculer et de matériel de bureau.Services d'assurances des marchandises, personnes, véhicules ou immeubles;services de banque, de change, de gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, services de vente et de location de fonds de commerce et d'immeubles, expertise immobilière, gérance d'immeubles.Services de construction de locaux industriels et d'autres édifices, travaux de fumisterie, peinture, plomberie, couverture, travaux publics et ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol et d'objets divers;services d'installation, de réparation, de modification ou de rénovation de tout matériel, en particulier de tout matériel désigné plus haut.Services de presse et d'informations;services de communications de tous les genres désignés plus haut, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, téléscription, transmission de messages et de télégrammes, location de tout matériel de communication désigné plus haut.Services de transport de personnes ou de marchandises, d'informations concernant les voyages et le tourisme, de réservation de places, de contrôle du chargement des véhicules, de conditionnement et d'emballage des produits, location de véhicules de transport, services de distribution de journaux, de déménagement de mobilier et de machines, exploitation de transbordeurs, remorquage, déchargement, renflouement de navires, adduction d'eau;services d'emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, location de réfrigérateurs, services de garage de véhicules, location de garages.Services rendus dans la fabrication de tous produits, transformation des produits agricoles d'autrui, scierie, rabotage, services de teinturerie, de découpage, polissage, revêtement métallique ou plastique, étamage etc.;services de préservation causant des changements dans les produits, ignifugation, imperméabilisation des tissus, traîtement contre les mites, vers, insectes, etc., teinture de tissus ou vêtements, reliure de documents.Services d'éducation et d'enseignement, d'apprentissage, d'instruction et de formation professionnelle ou technique, d'entraînement, de stages, de recyclage, activités sportives, organisation de conférences;rédaction et édition de livres, journaux et revues périodiques, notices, catalogues, spécifications, services d'abonnement de journaux, prêts de livres et de périodiques, notices, catalogues, spécifications, services d'abonnement de journaux, prêts de livres et de périodiques;services de spectacles, de divertissements radiophoniques, par télévision ou autres, production de films, organisation de séances cinématographiques, location de tout matériel à cet effet, films, enregistrements phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires, décors de théâtre, services des artistes.Services d'hôtellerie, de restauration, de maisons de vacances, de repos et de convalescence, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, accompagnement en société, assistance sociale, pouponnières, services de surveillance et de soins médicaux, services de salons de coiffure et de beauté;services de pompes funèbres et de fours crématoires;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans, recherches opérationnelles, travaux du génie, prospections, forages, essais de matériaux, d'appareils ou de machines, travaux de laboratoires; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs, récepteurs de télévision etc.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.