Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CSF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2131940) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/DJ Martine BOURGUIGNON domicilié(e) (dossier no 2131940) - France.
La marque CSF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2131940) - France - SIREN 552059024
THOMSON-CSF TPI/DJ Martine BOURGUIGNON - (dossier no 2131940) - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1998 n°2131940 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 21 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49549 - Publication au BOPI 1990-11-21
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;produits en métal, non compris dans d'autres classes;matériaux conducteurs, semiconducteurs, supraconducteurs et magnétiques.Machines et machines-outils, notamment pour fabrication de composants électroniques;moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ainsi que leurs organes et accessoires.Appareils, instruments, organes, dispositifs et composants électriques, électrotechniques, électrostatiques, électromagnétiques, téléphoniques, scientifiques, nucléaires, radiographiques, optiques, optoélectroniques, géodésiques acoustiques;de photographie, de cinématographie;de physique, de chimie;de calcul;de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle;d'enseignement;de télévision;de secours;d'enregistrement, de génération, de transformation, de collecte, de traitement, de transmission et de reproduction de signaux, de données, de sons et d'images;d'amplication, de modulation, de détection, de télétransmission, de télécommande;d'automation.Matières isolantes, notamment résines et vernis pour isolation électrique; matières plastiques et articles en ces matières (produits semi-finis)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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