Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEMATITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.
La marque CLEMATITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Equipements, appareils, dispositifs et organes électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques;de télévision;de télétransmission, de télécommunication, de téléphonie;de signalisation, de mesure, de commande, de télécommande, de contrôle, de télécontrôle;d'automatisme;de génération, de transmission, de commutation, de détection, de modulation, d'amplification, d'enregistrement, de reproduction de sons, d'images, de signaux ou de données;multiplexeurs, enregistreurs, commutateurs et autocommutateurs, notamment pour les télécommunications;dispositifs d'acquisition, de traitement et de restitution d'informations, notamment pour la commande d'automatismes locaux ou distants;calculateurs électroniques et leurs dispositifs à mémoire;unités de commande électromécaniques et électriques à programme;téléphones et radiotéléphones;appareils automatiques déclenchés par des signaux extérieurs, notamment électriques, ou par l'introduction d'un organe de commande;composants électriques ou électroniques et notamment circuits solides; fils et câbles électriques.
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