Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMATITE
THOMSON-CSF (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1373388
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1996

Présentation de la marque CLEMATITE

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMATITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.

La marque CLEMATITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMATITE est expirée depuis le 3 octobre 1996.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF (Société anonyme) - 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Equipements, appareils, dispositifs et organes électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques;de télévision;de télétransmission, de télécommunication, de téléphonie;de signalisation, de mesure, de commande, de télécommande, de contrôle, de télécontrôle;d'automatisme;de génération, de transmission, de commutation, de détection, de modulation, d'amplification, d'enregistrement, de reproduction de sons, d'images, de signaux ou de données;multiplexeurs, enregistreurs, commutateurs et autocommutateurs, notamment pour les télécommunications;dispositifs d'acquisition, de traitement et de restitution d'informations, notamment pour la commande d'automatismes locaux ou distants;calculateurs électroniques et leurs dispositifs à mémoire;unités de commande électromécaniques et électriques à programme;téléphones et radiotéléphones;appareils automatiques déclenchés par des signaux extérieurs, notamment électriques, ou par l'introduction d'un organe de commande;composants électriques ou électroniques et notamment circuits solides; fils et câbles électriques.