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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
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CASCAD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASCAD
THOMSON-CSF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1549776
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque CASCAD

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2151080) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine BOURGUIGNON domicilié(e) (dossier no 2151080) - France.

La marque CASCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASCAD est expirée depuis le 8 septembre 2009.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF (Société Anonyme) - 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2151080) - France - SIREN 552059024


THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine BOURGUIGNON - (dossier no 2151080) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151080 - Publication au BOPI 1999-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°334589 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 12 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282995 - Publication au BOPI 1999-08-12

Armes à feu;munitions et projectiles; explosifs et notamment bombes à sous-munitions tirées à distance de sécurité