Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2143076) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine BOURGUIGNON domicilié(e) (dossier no 2143076) - France.
La marque ATIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF, Société Anonyme - 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2143076) - France - SIREN 552059024
THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine BOURGUIGNON - (dossier no 2143076) - France
Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143076 - Publication au BOPI 1999-04-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°334589 - Publication au BOPI 2001-07-24
Inscription - Changement d'adresse n°43537 - Publication au BOPI
Matériels, équipements, dispositifs électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques;de transmissions, de télétransmission;de commande, de télécommande;de téléphonie ou de radiotéléphonie;de télévision;de signalisation, de détection, de contrôle;d'automatisation;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de visualisation, de transformation et de transmission de données, d'informations ou d'images;dispositifs informatiques de localisation et de poursuite de cibles ainsi que de conduite automatique de tir, notamment pour batteries d'artillerie;supports d'information impressionnés ou non et notamment programmes d'ordinateur enregistrés sur cartes, disques, bandes et rubans magnétiques ou sur cartes, bandes et rubans perforés ou sur tous autres supports.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cartes et bandes en papier pour enregistrement de programmes d'ordinateur;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs; imprimés, journaux, revues, livres, périodiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATIBA"