Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATIBA
THOMSON-CSF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1541031
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2009

Présentation de la marque ATIBA

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATIBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF domicilié(e) 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2143076) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 059 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine BOURGUIGNON domicilié(e) (dossier no 2143076) - France.

La marque ATIBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATIBA est expirée depuis le 11 juillet 2009.

THOMSON-CSF a également déposé les autres marques suivantes : TAV , THOMBUS , SICA , THOMBUS , HORTSON , ESM , SUPERSWITCH , EPIFET , THOMSON CSF , TRANSIL


THOMSON-CSF, Société Anonyme - 173, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, FRANCE (dossier no 2143076) - France - SIREN 552059024


THOMSON-CSF TPI/DJ Marques Martine BOURGUIGNON - (dossier no 2143076) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143076 - Publication au BOPI 1999-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°334589 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription - Changement d'adresse n°43537 - Publication au BOPI

Matériels, équipements, dispositifs électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques;de transmissions, de télétransmission;de commande, de télécommande;de téléphonie ou de radiotéléphonie;de télévision;de signalisation, de détection, de contrôle;d'automatisation;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de visualisation, de transformation et de transmission de données, d'informations ou d'images;dispositifs informatiques de localisation et de poursuite de cibles ainsi que de conduite automatique de tir, notamment pour batteries d'artillerie;supports d'information impressionnés ou non et notamment programmes d'ordinateur enregistrés sur cartes, disques, bandes et rubans magnétiques ou sur cartes, bandes et rubans perforés ou sur tous autres supports.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cartes et bandes en papier pour enregistrement de programmes d'ordinateur;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs; imprimés, journaux, revues, livres, périodiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.