Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF TELEPHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMMUNICOGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF TELEPHONE domicilié(e) 146, boulevard de Valmy, 92700 Colombes. - France.
La marque COMMUNICOGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF TELEPHONE (Société Anonyme) - 146, boulevard de Valmy, 92700 Colombes. - France
Inscription - Concession de licence n°43716 - Publication au BOPI
Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22
Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31045 - Publication au BOPI 1988-06-27
Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31044 - Publication au BOPI 1988-06-27
Inscription - Transmission de propriété n°19348 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°20989 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de denomination, Changement d'adresse n°19349 - Publication au BOPI
Appareils et instruments de télécommunication, notamment autocommutateurs téléphoniques ainsi que leurs équipements associés et leurs organes;dispositifs de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission et de visualisation de données ou de messages;supports impressionnés ou non de données, de messages ou d'informations, sur cartes, bandes, dispositifs et rubans magnétiques ainsi que sur tous autres supports analogues.Cartes et bandes en papier pour l'enregistrement de données, de messages ou d'informations;feuilles pour imprimantes d'ordinateur ou d'appareils analogues;machines à écrire et de traitement de textes;caractères typographiques; supports de données, de messages ou d'informations sur articles en papier ou en carton et notamment sur cartes non magnétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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