Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUG AND NAV
THOMSON-CSF SEXTANT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3046603
Date de dépôt :
11/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2010

Présentation de la marque PLUG AND NAV

Déposée le 11 août 2000 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF SEXTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLUG AND NAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF SEXTANT domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON - France.

La marque PLUG AND NAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUG AND NAV est expirée depuis le 11 août 2010.

THOMSON-CSF SEXTANT a également déposé les autres marques suivantes : HELITOP , VIGY


THOMSON-CSF SEXTANT (Société Anonyme) - Aérodrome de Villacoublay, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 612039495


Martine BOURGUIGNON - France


Inscription le 26 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314890 - Publication au BOPI 2001-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Equipements pour le traitement de données, calculateurs de navigation, logiciel d'aide à la navigation, logiciel adaptatif permettant de mettre en oeuvre toute localisation d'aéronef réalisée à l'aide de références inertielles, radionavigation, anémobarométrie.