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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF SEXTANT
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HELITOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELITOP
THOMSON-CSF SEXTANT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3061707
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2010

Présentation de la marque HELITOP

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF SEXTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF SEXTANT domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay, Zone Aéronautique Louis Bréguet, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON - France.

La marque HELITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELITOP est expirée depuis le 31 octobre 2010.

THOMSON-CSF SEXTANT a également déposé les autres marques suivantes : PLUG AND NAV , VIGY


THOMSON-CSF SEXTANT (Société Anonyme) - Aérodrome de Villacoublay, Zone Aéronautique Louis Bréguet, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 612039495


Martine BOURGUIGNON - France


Inscription le 26 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314890 - Publication au BOPI 2001-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Ecrans de visualisation ; générateurs de symboles ; capteurs de pression ; capteurs de température ; appareils et calculateurs de navigation, de contrôle et d'alarme ; appareils de radiocommunication et de radio-navigation. Capteurs d'accélération ; capteurs à effet hall ; gyromètres ; gyroscopes ; vérins ; servomoteurs ; appareils et calculateur de pilotage ; enregistreur de paramètres et de données.