Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETEXIS
THOMSON-CSF RADARS & CONTRE-MESURES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98763986
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque DETEXIS

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF RADARS & CONTRE-MESURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETEXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF RADARS & CONTRE-MESURES domicilié(e) La Clef de Saint-Pierre, 1, Boulevard Jean Moulin, 78990 ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 475 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF - France.

La marque DETEXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETEXIS est expirée depuis le 9 décembre 2008.


THOMSON-CSF RADARS & CONTRE-MESURES (Société Anonyme) - La Clef de Saint-Pierre, 1, Boulevard Jean Moulin, 78990 ELANCOURT - France - SIREN 383475092


Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF - France


Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°277732 - Publication au BOPI 1999-05-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Machines (pièces constitutives) à savoir joints de cardan, échangeurs, engrenages, régulateurs de vitesse et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Bancs d'essai pour machines et moteurs. Robots électriques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et pour le stockage ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Ordinateurs, logiciels ; calculateurs, mémoires d'ordinateurs, supports magnétiques et optiques de mémoire pour ordinateurs. Equipements de connexion à des ordinateurs, bus, périphériques d'ordinateurs. Imprimantes. Systèmes de sécurité informatique. Equipements électroniques pour usages civil et militaire. Equipements autodirecteurs, têtes autodirectrices pour missiles, radars, équipements électroniques de traitement de signaux, de détection de mines. Equipements électroniques de contre-mesure, de brouillage, de leurrage. Antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs. Antennes et systèmes de communications pour aéronefs. Systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Systèmes de guidage et de navigation pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Systèmes de contrôle de vol automatique, appareils pour contrôler les paramètres de vol, indicateurs automatiques d'altitude. Matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation. Systèmes vidéo pour aéronefs. Systèmes informatiques de bord et calculateurs de bord pour aéronefs ; matériels d'essais en vol. Systèmes de guidage pour engins balistiques. Equipements électroniques pour applications spatiales, pour satellites et pour stations au sol. Matériels électromécaniques, microélectroniques. Appareils radioélectriques, électrotechniques et électrostatiques. Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande. Dispositifs électroniques de commande, de télécommande et télémesure, de contrôle ou d'asservissement de véhicules et engins de locomotion. Equipements électroniques de stabilisation d'engins balistiques et missiles. Dispositifs et systèmes de visée et de conduite de tir. Equipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie. Appareils de test et de mesure ; appareils et équipements de télémesure. Bancs de mesure ou bancs de test. Equipements de télévision, installations de télévision ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et de l'image. Appareils et instruments d'alerte et de contrôle du feu, alarme. Matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; systèmes électroniques de régulation du trafic, de sécurité et d'information des voyageurs, appareils de conduite automatique et de guidage des véhicules. Appareils électroniques embarqués pour véhicules automobiles et trains. Appareils électroniques pour les transactions financières, bancaires, commerciales, pour le traitement de titres de transport, pour le contrôle d'accès, la domotique ; guichets automatiques, terminaux pour des systèmes de gestion, terminaux de points de vente. Equipements électromécaniques et électroniques de traitement de pièces de monnaie, de jetons, de billets de banque, de cartes à piste magnétique ou à mémoire électronique, de chèques, de titres-papier, d'imprimés. Equipements et instruments électroniques de téléphonie et de télécommunications, équipements électroniques pour systèmes de radiocommunication. Automates, équipements de télécommande. Equipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement ; équipements de signature et de certification par codage. Cartes et circuits électroniques, circuits intégrés hybrides et monolithiques, boîtiers pour circuits électroniques, traversées électriques pour de tels boîtiers. Equipements d'alimentation électrique ; équipements de connexion électrique, électromagnétique et optique. Equipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d'aéronefs de patrouille maritime. Equipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d'avions de combat ou d'hélicoptères. Equipements et systèmes électroniques pour conduite de mission d'aéronefs de recueil de renseignement électronique. Equipements et systèmes de préparation et de restitution de mission pour aéronefs militaires. Equipements et systèmes de visualisation pour aéronefs militaires. Dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs. Outils de modélisation, de simulation numérique. Dispositifs d'électronique modulaire intégrée. Appareils et instruments chirurgicaux. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bancs d'essai pour véhicules par terre, par air ou par eau. Drônes. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Systèmes d'armes, missiles, armes propulsées, leurres. Fusées de proximité. Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, brochures, dessins, livres, manuels, publications, représentations graphiques, revues ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Constructions et réparations dans le domaine notamment de l'électronique, de la téléphonie, de la radioélectricité, de la télévision, de l'informatique, de l'automation et de la détection par moyens électromagnétiques ou autres. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Téléscription. Transmission de messages, télégrammes. Edition électronique. Formation, assistance technique, documentation, soutien d'utilisation des produits. Exploitation de brevets ; dessin industriel ; essai de matériaux ; prospection ; travaux du génie (pas pour la construction), étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs, laboratoires, location d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs, service et ingénierie informatiques, conception et développement de systèmes spatialisés d'informatique et de télécommunication. Conception et intégration de systèmes complets. Conception et développement de systèmes d'information et traitement de l'information. Conception et développement de systèmes de simulation. Soutien logistique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.