Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIOLIS
THOMSON-CSF HEALTH SYSTEMS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98721593
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque MEDIOLIS

Déposée le 6 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF HEALTH SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEDIOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF HEALTH SYSTEMS domicilié(e) 15, Avenue de la Paix, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF SCPI - France.

La marque MEDIOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIOLIS est expirée depuis le 6 mars 2008.

THOMSON-CSF HEALTH SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIPRO , Med X-Pro


THOMSON-CSF HEALTH SYSTEMS (Société Anonyme) - 15, Avenue de la Paix, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 333773208


Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF SCPI - France


Inscription le 10 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290147 - Publication au BOPI 1999-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Station informatique pour présentation, échange, stockage de données médicales comprenant un ordinateur personnel (PC) multimédia et des cartes de communication, cet ordinateur personnel étant connectable à différents moyens de saisie d'informations médicales ; logiciels d'application permettant de constituer et de gérer un dossier patient.