Déposée le 28 août 1998 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF COMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACAPULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF COMMUNICATIONS domicilié(e) 160, Boulevard de Valmy, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 470 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/PC - France.
La marque ACAPULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-CSF COMMUNICATIONS (Société Anonyme) - 160, Boulevard de Valmy, 92700 COLOMBES - France - SIREN 383470937
Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/PC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Commutateurs multimédia destinés à l'interconnexion de réseaux de télécommunications d'entreprise et d'opérateurs, locaux ou distants. Emission, réception, transmission de données ou d'informations, notamment par voie hertzienne et par moyens électroniques, optiques ou optroélectroniques ; communications téléphoniques ou radiotéléphoniques ; télétransmission de messages ou de signaux ; transmission d'information et de données par télescripteur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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