Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACESYSTEM
THOMSON CONSUMER ELECTRONICS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1656908
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque SPACESYSTEM

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) THOMSON CONSUMER ELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPACESYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON CONSUMER ELECTRONICS domicilié(e) 9, place des Vosges, LA DEFENSE 5, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque SPACESYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACESYSTEM est expirée depuis le 11 janvier 2001.

THOMSON CONSUMER ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : "SOUND LINE" , X SCART SOCKETS , DIGITAL , PW LOW POWER CONSUMPTION X WATTS/H , MINI VCR , NTSC REC/PLAYBACK , VIDEORECORDER , SON LASER PROCEDE NICAM , TIMER OVERVIEW , PERFECT TIME


THOMSON CONSUMER ELECTRONICS (Société Anonyme) - 9, place des Vosges, LA DEFENSE 5, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Appareils et instruments de génération d'émission, d'enregistrement, de transmission, de reproduction de sons ou d'images et notamment appareils de télévision