Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPACE SYSTEM
THOMSON CONSUMER ELECTRONICS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1637716
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011

Présentation de la marque SPACE SYSTEM

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) THOMSON CONSUMER ELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPACE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON CONSUMER ELECTRONICS domicilié(e) 9, Place Des Vosges, LA DEFENSE 5, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2187607) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON multimedia domicilié(e) (dossier no 2187607) - France.

La marque SPACE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPACE SYSTEM est expirée depuis le 10 janvier 2011.

THOMSON CONSUMER ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : "SOUND LINE" , X SCART SOCKETS , DIGITAL , PW LOW POWER CONSUMPTION X WATTS/H , MINI VCR , NTSC REC/PLAYBACK , VIDEORECORDER , SON LASER PROCEDE NICAM , TIMER OVERVIEW , PERFECT TIME


THOMSON CONSUMER ELECTRONICS (Société Anonyme) - 9, Place Des Vosges, LA DEFENSE 5, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2187607) - France - SIREN 333773173


THOMSON multimedia - (dossier no 2187607) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2000 n°2187607 - Publication au BOPI 2000-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 14 février 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°315495 - Publication au BOPI 2001-02-14

Appareils et instruments de génération d'émission, d'enregistrement, de transmission, de reproduction de sons ou d'images et notamment appareils de télévision