Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMULCAST
THOMSON CONSUMER ELECTRONICS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94548366
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2004

Présentation de la marque SIMULCAST

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) THOMSON CONSUMER ELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMULCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON CONSUMER ELECTRONICS domicilié(e) 9, place des Vosges, la Défense 5, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomson Consumer Electronics A l'attention de Mlle Hélène Jolly - France.

La marque SIMULCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULCAST est expirée depuis le 9 décembre 2004.

THOMSON CONSUMER ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : "SOUND LINE" , X SCART SOCKETS , DIGITAL , PW LOW POWER CONSUMPTION X WATTS/H , MINI VCR , NTSC REC/PLAYBACK , VIDEORECORDER , SON LASER PROCEDE NICAM , TIMER OVERVIEW , PERFECT TIME


THOMSON CONSUMER ELECTRONICS (Société Anonyme) - 9, place des Vosges, la Défense 5, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 333773174


Thomson Consumer Electronics A l'attention de Mlle Hélène Jolly - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Appareils pour la transmission, la reproduction, l'enregistrement du son ou des images; récepteurs de télévision ainsi que leurs organes; tubes cathodiques; magnétoscopes et appareils à vidéo cassette; caméra vidéo; enregistreurs et lecteurs vidéo; antennes de télévision, antennes paraboliques; télécommandes