Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THOMSON CONSUMER ELECTRONICS

Numéro de dépôt :
93463012
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 avril 1993 par la société THOMSON CONSUMER ELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société THOMSON CONSUMER ELECTRONICS domicilié(e) 9, place des Vosges, la Défense 5, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 773 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomson Consumer Electronics A l'attention de Mlle Hélène Jolly - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463012.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 avril 2003.

THOMSON CONSUMER ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : "SOUND LINE" , X SCART SOCKETS , DIGITAL , PW LOW POWER CONSUMPTION X WATTS/H , MINI VCR , NTSC REC/PLAYBACK , VIDEORECORDER , SON LASER PROCEDE NICAM , TIMER OVERVIEW , PERFECT TIME


THOMSON CONSUMER ELECTRONICS - 9, place des Vosges, la Défense 5, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 333773174


Thomson Consumer Electronics A l'attention de Mlle Hélène Jolly - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Appareils, instruments, organes et dispositifs, systèmes et composants, électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, optiques, optoélectroniques, de génération, d'émission, de transmission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons ou d'images, de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinéma, d'enseignement, de téléphonie, de calcul; récepteurs de radio et de caméras de télévision ainsi que leurs composants, tubes cathodiques -pour récepteurs de télévision ainsi que leurs équipements associés et notamment bobines de déflexion et circuits de convergence; enregistreurs et lecteurs de sons, d'images ou de données sur bandes magnétiques, disques, vidéodisques ou sur tous autres supports analogues; appareils à cassettes et à vidéocassettes, magnétoscopes et télécommandes; vidéodisques et leurs dispositifs de lecture; chaînes haute fidélité ainsi que leurs éléments ou accessoires et, notamment platines tourne-disques, amplificateur, tuners, enceintes acoustiques, microphones, casques d'écoute; supports d'enregistrement et, notamment, disques et bandes magnétiques (enregistrés ou non); phonogrammes et vidéogrammes, notamment sous forme de cassettes, de vidéocassettes, de disques ou de vidéodisques, antennes radioélectriques; appareils, organes électromécaniques électriques ou électroniques de commande, de télécommande, de régulation; conducteurs électriques, notamment câbles isolés et câbles coaxiaux.Bijouterie, horlogerie; montres, broches, bijoux de fantaisie, porte-clefs de fantaisie.Vêtements et en particulier les tee-shirts, chapeaux, chaussures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.