Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THOMSON CONSUMER ELECTRONICS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1649569
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001
Marque en couleurs, figurative de THOMSON CONSUMER ELECTRONICS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) THOMSON CONSUMER ELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON CONSUMER ELECTRONICS domicilié(e) 9, Place des Vosges, La Défense 5, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649569.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2001.

THOMSON CONSUMER ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : "SOUND LINE" , X SCART SOCKETS , DIGITAL , PW LOW POWER CONSUMPTION X WATTS/H , MINI VCR , NTSC REC/PLAYBACK , VIDEORECORDER , SON LASER PROCEDE NICAM , TIMER OVERVIEW , PERFECT TIME


THOMSON CONSUMER ELECTRONICS (Société Anonyme) - 9, Place des Vosges, La Défense 5, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, optoélectroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement, de génération, d'émission, de transmission, de transformation, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de traitement, de reproduction de données, de sons ou d'images;récepteurs de radio et de télévision ainsi que leurs organes;tubes cathodiques pour récepteurs de télévision ainsi que leurs équipements associés et notamment bobines de déflexion et circuits de convergence;appareils d'enregistrement ou de reproduction de signaux de télévision sur disques ou tous autres supports ainsi que leurs organes;caméras de télévision, caméras vidéo;magnétoscopes et appareils à vidéo-cassettes;vidéogrammes et notamment cassettes, disques et vidéodisques, enregistrées ou non;antennes de télévision; fils et câbles électriques et en particulier câbles coaxiaux