CE 9000
Présentation de la marque CE 9000
Déposée le 27 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE 9000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CE 9000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE 9000 est expirée depuis le 27 juin 1995.
THOMSON-CGR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48