Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTION
THOMSON BROADCAST

Numéro de dépôt :
93498111
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque EVOLUTION

Déposée le 23 décembre 1993 par la société THOMSON BROADCAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société THOMSON BROADCAST domicilié(e) 1, Rue du Petit-Albi - BP 8244, 95801 CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 518 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eve BOUJAC THOMSON-CSF, SCPI - France.

La marque EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTION est expirée depuis le 23 décembre 2003.

THOMSON BROADCAST a également déposé les autres marques suivantes : PIXTORE


THOMSON BROADCAST - 1, Rue du Petit-Albi - BP 8244, 95801 CERGY-PONTOISE - France - SIREN 329518534


Eve BOUJAC THOMSON-CSF, SCPI - France


Inscription le 2 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326105 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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