PROSCAN
Présentation de la marque PROSCAN
Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) THOMSON BROADCAST SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROSCAN est expirée depuis le 27 septembre 2008.
THOMSON BROADCAST SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 août 1998 n°2124263 - Publication au BOPI 1998-08-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 16 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262174 - Publication au BOPI 1998-09-16