Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPODYNE
THOMSON-BRANDT (Société Anonyme) 173, boulevard Haussmann, 75379 PARIS CEDEX 08.

Numéro de dépôt :
1247773
Date de dépôt :
11/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1993

Présentation de la marque VAPODYNE

Déposée le 11 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-BRANDT173 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAPODYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-BRANDT173 - France.

La marque VAPODYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPODYNE est expirée depuis le 11 octobre 1993.

THOMSON-BRANDT173 a également déposé les autres marques suivantes : T.O. D'OR , TO 5 , POLYPHONIA , TO 1 , TO 6 , BRANDT, A LUI SEUL EQUIPE TOUTE VOTRE MAISON , QUALIX , SCRIPTOR , SIMIV , JO PAC


THOMSON-BRANDT (Société Anonyme) 173, boulevard Haussmann, 75379 PARIS CEDEX 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Machines;machines outils;moteurs;compresseurs et motocompresseurs;pompes, motopompes et en particulier circulateurs.Appareils, organes et dispositifs électriques ou électroniques destinés au contrôle, à la commande ou à la télécommande d'appareillages de refroidissement.Machines, appareils, accessoires et organes de refroidissement de parois et d'éléments chauds et notamment de tubes électroniques, de réacteurs nucléaires ou de semiconducteurs;appareils et installations de distribution d'eau, de production de vapeur, de chauffage, de climatisation, de réfrigération; installations et appareils pour le traitement de l'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.