Déposée le 8 mai 1979 par THOMSON-BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VAPOTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France.
La marque VAPOTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France
Inscription - Changement de dénomination n°7836 - Publication au BOPI 1979-051
Composants électriques ou électroniques et notamment tubes à vide ainsi que leurs organes, leurs équipements associés et en particulier leurs dispositifs de refroidissement par vaporisation;émetteurs de radio et de télévision ainsi que leurs installations connexes;appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;radioélectriques;photographiques, cinématographiques;nucléaires;scientifiques;de physique, de chimie;de calcul, de mesurage;de signalisation, de contrôle;de commande, de télécommande;d'enseignement;de génération, d'enregistrement, de télétransmission et de reproduction d'images, de sons ou de données;d'amplification, de modulation, de détection;de télévision;de télécinéma;de téléphonie, de radiotéléphonie.Machines et machines outils, ainsi que leurs dispositifs de refroidissement;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ainsi que leurs dispositifs de refroidissement.Appareils installations et organes de refroidissement, de réfrigération, de traitement par le froid, de séchage, de ventilation, de climatisation, de production de vapeur, de chauffage, de cuisson;appareillages et dispositifs de refroidissement de parois ou d'éléments chauds;appareils et réacteurs nucléaires ainsi que leurs organes et en particulier leurs systèmes de refroidissement;récupérateurs de chaleur.Véhicules;appareils de locomotion par terre par air ou par eau;moteurs pour véhicules terrestres ainsi que leurs organes et notamment leurs dispositifs de refroidissement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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