Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TH
THOMSON-BRANDT

Numéro de dépôt :
1052983
Date de dépôt :
09/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TH

Déposée le 9 juin 1978 par THOMSON-BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France.

La marque TH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TH est expirée depuis le 9 juin 1988.

THOMSON-BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : VISSEAUX , SOLEIL , CONORD , TELESYN , DYNATHERME , THOMATIC , VIVECO , VIDICHROME , CIFTE , SYSTEME 3 PLUS


THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) et notamment moteurs électriques;machines à laver le linge ou la vaisselle, machine à essorer, à sécher, à repasser;accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse, pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques;treuils, monte-charges, ascenseurs;machines à coudre;paliers et roulements à bille;paliers de transmission;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment, machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils, instruments, systèmes, dispositifs et organes électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, acoustiques, électroacoustiques;radioélectriques;téléphoniques ou radiotéléphoniques;scientifiques;nucléaires;de physique, de chimie;de calcul;de télévision;de radiographie ou de radioscopie;de mesurage, de contrôle, de signalisation;de secours, d'alarme;de commande, de télécommande, de régulation, de programmation, d'automatisation ou d'automation;de signalisation;de commande, de transmission, de télétransmission;de génération, d'émission, de détection, de collecte, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction, de données, de sons ou d'images;d'enseignement;radars, sonars et lidars;ordinateurs ainsi que leurs équipements associés et notamment leurs périphériques, leurs terminaux et leurs dispositifs de visualisation;récepteurs de radio et de télévision;électrophones, magnétophones, magnétoscopes et enregistreurs de signaux de télévision notamment sur disques;petit matériel ménager électrique ou électromécanique et notamment aspirateurs de poussière, cireuses et fers à repasser;composants électriques et électroniques;conducteurs électriques et notamment fils et câbles isolés;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;équipements et installation de radiologie.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, leurs organes, parties constitutives et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;cuisinières, fours, rôtissoires, gaufriers;radiateurs électriques;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche linge;appareils, installations et organes destinés à la production d'énergie nucléaire ou au traitement de combustibles nucléaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.Armes à feu;munitions et projectiles;engins balistiques et missiles;substances explosives;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Petits ustensils et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);instruments et matériel de nettoyage;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Constructions et réparations;fabrication, montage, entretien ou réparation d'articles, d'appareils ou d'installations, notamment dans les domaines de l'électricité, de l'électronique, de la radioélectricité ou de l'électroménager ainsi que de l'électronique professionnelle, de la téléphonie et de l'informatique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.