Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
THOMSON-BRANDT

Numéro de dépôt :
1141809
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 4 juillet 1980 par THOMSON-BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme) 173 Boulevard Haussmann 75360 PARIS CEDEX 08. - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 4 juillet 1990.

THOMSON-BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : VISSEAUX , CONORD , TELESYN , DYNATHERME , THOMATIC , VIVECO , VIDICHROME , CIFTE , SYSTEME 3 PLUS , TERALC


THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme) 173 Boulevard Haussmann 75360 PARIS CEDEX 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Inscription - Changement de dénomination n°44479 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°44479 - Publication au BOPI

Machines, notamment machines à laver le linge ou la vaisselle et en particulier machines à laver séchantes;machines à sécher et à essorer;machines à repasser;machines outils;moteurs, accouplements, transmissions mécaniques;variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;appareils, organes et dispositifs pour la commande de machines et notamment pour la programmation de machines à laver.Appareils et installations de séchage et de ventilation ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine;instruments et matériel de nettoyage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.