Déposée le 2 février 1979 par THOMSON-BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SCINDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France.
La marque SCINDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°34680 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°34679 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°127370 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°127371 - Publication au BOPI
Fils et câbles métalliques non électriques;fils d'antenne;tubes et gaines métalliques.Conducteurs électriques nus ou isolés et notamment fils et câbles isolés souples méplats à deux ou plusieurs conducteurs;câbles électriques coaxiaux, notamment pour la télévision;appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électrotechniques ou électroniques;téléphoniques;radioélectriques;optiques, photographiques, cinématographiques;scientifiques;de commande, de télécommande;de mesure, de pesage, de contrôle, de signalisation;de secours;d'enseignement;de calcul;ordinateurs, leurs composants et plus particulièrement leurs organes et dispositifs de câblage;appareils et organes d'enregistrement et de reproduction de sons de données ou d'images, ainsi que leurs accessoires;antennes radioélectriques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Isolants et en particulier isolants électriques sous forme de vernis ou résines artifiels;substances pour calfeutrer, isoler ou étouper, et notamment gutta-percha, amiante, mica et leurs produits;matières plastiques, tubes et gaines non métalliques, notamment pour l'isolation électrique;isolateurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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