Déposée le 21 avril 1978 par THOMSON-BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PIED SELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France.
La marque PIED SELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048
Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;machines-outils;moteurs, accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiqués;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs;moteurs (autres que pour véhicules terrestres).Appareils, instruments, systèmes, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;de commande, de régulation;de signalisation, de secours;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines ou d'appareils ménagers;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats;radiateurs électriques;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, himidificateurs et purificateurs d'air, sèche linge.Meubles, notamment pour équipement de cuisines à usage domestique ou industriel;glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux et en plaqué);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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