Déposée le 25 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHONEMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-BRANDT - France.
La marque PHONEMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-BRANDT, (Société Anonyme), 173, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France
Inscription - Changement de dénomination n°5905 - Publication au BOPI 1984-15
Appareils, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, optiques ou électroniques pour la génération, l'émission, la détection, l'amplification, la modulation, l'enregistrement, la reproduction, la diffusion de données, de sons ou d'images;machines pédagogiques;appareils à cassettes et vidéocassettes;support d'informations impressionnés ou non, et notamment disques, cassettes, et bandes magnétiques;machines à calculer;jeux vidéo et leurs programmes;programmes pour jeux électroniques;équipements et pièces détachées pour ces produits. Jeux, jouets, en particulier jeux électroniques, leurs éléments, leurs composants et pièces détachées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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