Déposée le 14 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-BRANDT domicilié(e) 173 boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.
La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Changement de dénomination n°5905 - Publication au BOPI 1984-09
Armes à feu;explosifs;munitions;projectiles et missiles ainsi que leurs dispositifs incorporés de guidage, de stabilisation et de détection.Appareils, instruments, organes, équipements ou dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, acoustiques, électrostatiques;radioélectriques;de signalisation, de contrôle;de télétransmission, de télécommande;matériels et dispositifs pour la détection, la localisation, la poursuite de cibles ou d'objectifs et pour l'assistance à la conduite de tir; appareils et dispositifs de guidage et d'autoguidage, notamment pour projectiles et missiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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