Déposée le 13 mars 1979 par THOMSON-BRANDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MICROMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France.
La marque MICROMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme) 173 boulevard Haussmann 75360 Paris cédex 08. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014
Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;machines-outils;accouplements, transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs;moteurs (autres que pour véhicules terrestres).Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, optiques, de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction, de sons ou d'images;de radio, de télévision;de photographie, de cinématographie;de télécinéma;d'enseignement;récepteurs de radio et de télévision, électrophones, magnétophones, appareils vidéocassettes, magnétoscopes, enregistreurs de signaux de télévision sur disques, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires;supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques (enregistrés ou non);appareils, organes et dispositifs électromécaniques, électriques ou électroniques de commande, de régulation;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines;petit matériel ménager électromécanique ou électrique;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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