Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNATHERME
THOMSON-BRANDT

Numéro de dépôt :
1134075
Date de dépôt :
09/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DYNATHERME

Déposée le 9 mai 1980 par THOMSON-BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DYNATHERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme) 173 Boulevard Haussmann 75360 PARIS CEDEX 08. - France.

La marque DYNATHERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque DYNATHERME est expirée depuis le 9 mai 1990.

THOMSON-BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : VISSEAUX , SOLEIL , CONORD , TELESYN , THOMATIC , VIVECO , VIDICHROME , CIFTE , SYSTEME 3 PLUS , TERALC


THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme) 173 Boulevard Haussmann 75360 PARIS CEDEX 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Machines, notamment machines thermiques et machines-outils;moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ainsi que leurs organes et pièces détachées;pièces mécaniques;pompes, groups motopompes, notamment pour pompes à chaleur;turbines, compresseurs, souffleries et leurs organes;vannes et robinetterie;chaudières;condensateurs de vapeur et installations de condensation;générateurs d'électricité et notamment alternateurs, dynamos, groupes électrogènes;éoliennes.Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, photo-électriques, optiques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, thermoioniques;scientifiques;nucléaires;de physique, de chimie;de contrôle, de mesure, de signalisation;de commande, de télécommande;de régulation;de calcul;de secours, de sécurité ou d'alarme;de radio, de télévision, de téléphonie;générateurs et accumulateurs chimiques d'énergie, et notamment d'énergie électrique;batteries solaires et leurs capteurs photoélectriques;composants électroniques et notamment tubes électroniques ainsi que leurs organes de refroidissement;conducteurs électriques et notamment tubes électroniques ainsi que leurs organes de refroidissement;conducteurs électriques et notamment fils et cables isolés.Installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation;de réfrigération;de distribution d'eau et installations sanitaires;chaudières;accumulateurs de chaleur;calorifères;fours, étuves;pompes à chaleur;générateurs d'énergie thermique, notamment d'origine chimique, biochimique, nuchéaire ou solaire;capteurs d'énergie solaire ainsi que leurs dispositifs de focalisation et de conservation d'énergie thermique;fours solaires;installations et appareillages destinés à la production d'énergie nucléaire;garnitures réfractaires pour générateurs ou conservateurs d'énergie thermique.Véhicules;appareils et engins de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs organes et accessoires;moteurs pour véhicules terrestres ainsi que leurs pièces détachées et leurs équipements connexes;organes et dispositifs de commande, de contrôle, de régulation ou d'optimisation pour moteurs et notamment pour moteurs thermiques de véhicules terrestres.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique-produits semifinis-;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;matières isolantes et en particulier isolants thermiques et électriques;tuyaux flexibles non métalliques;tubes et canalisation notamment en matière plastique;joints et garnitures d'étanchéité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.