Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMESTHOM
THOMSON-BRANDT

Numéro de dépôt :
1032753
Date de dépôt :
26/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMESTHOM

Déposée le 26 août 1977 par THOMSON-BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMESTHOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMSON-BRANDT domicilié(e) (Société Anonyme), 173 boulevard Haussmann, 75360 Paris cédéx 08. - France.

La marque DOMESTHOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMESTHOM est expirée depuis le 26 août 1987.

THOMSON-BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : VISSEAUX , SOLEIL , CONORD , TELESYN , DYNATHERME , THOMATIC , VIVECO , VIDICHROME , CIFTE , SYSTEME 3 PLUS


THOMSON-BRANDT - (Société Anonyme), 173 boulevard Haussmann, 75360 Paris cédéx 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Appareils, intruments, systèmes, organes et dispositifs électriques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, optiques, de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de reproduction, de sons ou d'images;de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de télécinéma;d'enseignement;récepteurs de radio et de télévision, électrophones, magnétophones, magnétoscopes, enregistreurs de signaux de télévision sur disques, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires;supports d'enregistrement et notamment disques et bandes magnétiques enregistrés, appareils, organes et dispositifs électromécaniques, électriques ou électroniques de commande, de régulation;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses;conducteurs électriques, notamment fils et câbles isolés;antennes radioélectriques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande. Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser, machines-outils;moteurs (autres que pour véhicules terrestres), accouplements,transmissions mécaniques,variateursde vit esse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs. Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats;radiateurs électriques;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche linge. Meubles, notamment pour équipement de cuisines à usage domestique ou industriel;glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Couleurs, vernis, laques;résines naturelles;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment en cuivre;fils et câbles métalliques non électriques;tuyaux, tubes et gaines métalliques;matériaux à bâtir métalliques;quincallerie, serrurerie. Papier, carton, articles en papier ou en carton;matériels d'enseignement et d'instruction (à l'exclusion des appareils);imprimés, journaux, brochures, périodiques;livres et revues;articles pour reliure et classement. Matières servant à calfeutrer ou à isoler, et notamment isolants électriques;tubes, conduits et gaines flexibles non métalliques;matières plastiques (produits semi-finis);résines synthétiques;vernis, laques;amiante, mica et leurs produits.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.