Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALBA
THOMMERAY-DUMAY & MARCEL AMELIN

Numéro de dépôt :
1298264
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque ALBA

Déposée le 6 février 1985 par la société THOMMERAY-DUMAY & MARCEL AMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THOMMERAY-DUMAY & MARCEL AMELIN domicilié(e) 51260 ANGLURE (dossier no 2043687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 450 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2043687) - France.

La marque ALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALBA est expirée depuis le 6 février 2005.

THOMMERAY-DUMAY & MARCEL AMELIN a également déposé les autres marques suivantes : AU CROISSANT , ALBA , BRICOTIQUE , ALB-MARINE , REX 3 , METAL PICTURE


THOMMERAY-DUMAY & MARCEL AMELIN - 51260 ANGLURE (dossier no 2043687) - France - SIREN 096450243


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2043687) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1995 n°2043687 - Publication au BOPI 1995-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Tous articles de clouterie, visserie, pointerie; pitons, crochets, y compris crochets à rideaux, écrous, chevilles en métal ou en plastique, goupilles, clapets, joints, attaches cadres ou étagères, charnières, paumelles, loqueteaux, punaises, oeillets, notamment de bâches, et plus généralement tous articles de quincaillerie en toutes matières compris dans les classes revendiquées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.