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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THOMCAST
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RAMSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMSES
THOMCAST (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1432454
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque RAMSES

Déposée le 27 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) THOMCAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAMSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMCAST domicilié(e) 1, Rue de l'Hautil, Z.I. des Boutries, 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE (dossier no 2098421) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 023 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF Martine BOURGUIGNON, SCPI domicilié(e) (dossier no 2098421) - France.

La marque RAMSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMSES est expirée depuis le 27 octobre 2007.

THOMCAST a également déposé les autres marques suivantes : TVSTREAMER , UHF ULTIMATE


THOMCAST (Société Anonyme) - 1, Rue de l'Hautil, Z.I. des Boutries, 78700 CONFLANS SAINTE HONORINE (dossier no 2098421) - France - SIREN 712023571


THOMSON-CSF Martine BOURGUIGNON, SCPI - (dossier no 2098421) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1997 n°2098421 - Publication au BOPI 1997-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 18 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242945 - Publication au BOPI 1997-09-18

Emetteurs de radio diffusion en modulation de fréquence.