SOSY
Présentation de la marque SOSY
Déposée le 21 février 1989 par la société THOMASSIN Robert Charles Propriétaire Entreprise Artisanale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOSY est expirée depuis le 21 février 2009.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 17 février 1999 n°2138084 - Publication au BOPI 1999-02-17
Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338255 - Publication au BOPI 2002-01-07
Inscription le 7 mai 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°277071 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 4 mai 1999 - Recours en restauration n°276906 - Publication au BOPI 1999-05-04
Inscription le 25 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272832 - Publication au BOPI 1999-02-25