Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Benoist Traiteur
THOMASSEY Eliane Simone Andrée
THOMASSEY Michel Marcel Raymond

Numéro de dépôt :
99774860
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque Benoist Traiteur

Déposée le 12 février 1999 par THOMASSEY Eliane Simone Andrée et THOMASSEY Michel Marcel Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Benoist Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Les déposants sont THOMASSEY Eliane Simone Andrée, domicilié(e) 83, Chemin de Peyloubet, 06130 GRASSE - France et THOMASSEY Michel Marcel Raymond, domicilié(e) 83, Chemin de Peyloubet, 06130 GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMASSEY Eliane Simone Andrée THOMASSEY Michel Marcel Raymond - France.

La marque Benoist Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Benoist Traiteur est expirée depuis le 12 février 2009.


THOMASSEY Eliane Simone Andrée - 83, Chemin de Peyloubet, 06130 GRASSE - France

THOMASSEY Michel Marcel Raymond - 83, Chemin de Peyloubet, 06130 GRASSE - France


THOMASSEY Eliane Simone Andrée THOMASSEY Michel Marcel Raymond - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Plats cuisinés chauds ou froids. " à l'exception des plats préparés pour animaux ". Plats cuisinés chauds ou froids. " à l'exception des plats préparés pour animaux ". Service de traiteur Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.