Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUPOUNETTES
THOMASSE Jacques

Numéro de dépôt :
1413170
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2007
POUPOUNETTES de THOMASSE Jacques

Présentation de la marque POUPOUNETTES

Déposée le 12 juin 1987 par THOMASSE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUPOUNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMASSE Jacques, domicilié(e) 13, rue du Docteur Laënnec, 14200 HEROUVILLE-ST-CLAIR (dossier no 2091920) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2091920) - France.

La marque POUPOUNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUPOUNETTES est expirée depuis le 12 juin 2007.


THOMASSE Jacques - 13, rue du Docteur Laënnec, 14200 HEROUVILLE-ST-CLAIR (dossier no 2091920) - France


CABINET DEGRET - (dossier no 2091920) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1997 n°2091920 - Publication au BOPI 1997-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.