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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS
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THOMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOMAS
THOMAS, SAS

Numéro de dépôt :
4081122
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2024
THOMAS de THOMAS

Présentation de la marque THOMAS

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS domicilié(e) 1 ZI DU FOND DES PRES - 91460 - MARCOUSSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS, M. Xavier BERNARD, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France.

La marque THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOMAS est expirée depuis le 3 avril 2024.

THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : VACCINOVULE , promenade à Venise , BILLIG & CARABIN CREPERIE , JORKI , L'ETOILE-VISION , ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional , L'ETOILE , Verte de jalousie , L'échappée belle ! , LES MINI PLAISIRS


THOMAS, SAS - 1 ZI DU FOND DES PRES - 91460 - MARCOUSSIS - France


THOMAS, M. Xavier BERNARD, SERVICE JURIDIQUE - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.