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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS
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RUBICAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBICAN
THOMAS, GUINAMAND, SAS

Numéro de dépôt :
1665243
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
28/04/2029

Présentation de la marque RUBICAN

Déposée le 28 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « RUBICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS domicilié(e) 8, Rue Bertrand Russell - 42100 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 164 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS, GUINAMAND, SAS domicilié(e) 8, Rue Bertrand Russell - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque RUBICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUBICAN arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : VACCINOVULE , promenade à Venise , BILLIG & CARABIN CREPERIE , JORKI , L'ETOILE-VISION , ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional , L'ETOILE , Verte de jalousie , L'échappée belle ! , LES MINI PLAISIRS


THOMAS, GUINAMAND, SAS - 8, Rue Bertrand Russell - 42100 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 410164966


THOMAS, GUINAMAND, SAS - 8, Rue Bertrand Russell - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Renouvellement sans limitation n°2140930 - Publication au BOPI 1999-30

Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2140930 - Publication au BOPI 2009-03-20

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249944 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°249943 - Publication au BOPI 1998-02-17

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402036 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718411 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-18

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