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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS
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ROUTE BLEUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUTE BLEUE
THOMAS, GUINAMAND, SAS

Numéro de dépôt :
95577711
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2025

Présentation de la marque ROUTE BLEUE

Déposée le 21 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUTE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 164 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS, GUINAMAND, Mme CHARLET Claire domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France.

La marque ROUTE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUTE BLEUE arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.

THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : VACCINOVULE , promenade à Venise , BILLIG & CARABIN CREPERIE , JORKI , L'ETOILE-VISION , ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional , L'ETOILE , Verte de jalousie , L'échappée belle ! , LES MINI PLAISIRS


THOMAS, GUINAMAND, SAS - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France - SIREN 410164966


THOMAS, GUINAMAND, Mme CHARLET Claire - 8 RUE BERTRAND RUSSELL, CS 10002 - 42011 - SAINT-ETIENNE CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291126 - Publication au BOPI 2005-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°249943 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249944 - Publication au BOPI 1998-02-17

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589869 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668506 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Parfumerie, savonnerie