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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS
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PETITS BONHEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETITS BONHEURS
THOMAS, GUINAMAND, SAS

Numéro de dépôt :
3003680
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
20/01/2030

Présentation de la marque PETITS BONHEURS

Déposée le 20 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « PETITS BONHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42100 - ST ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 164 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS, GUINAMAND, SAS, Mme CHARLET Claire domicilié(e) 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42100 - ST ETIENNE - France.

La marque PETITS BONHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITS BONHEURS arrivera à expiration en date du 20 janvier 2030.

THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : VACCINOVULE , promenade à Venise , BILLIG & CARABIN CREPERIE , JORKI , L'ETOILE-VISION , ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional , L'ETOILE , Verte de jalousie , L'échappée belle ! , LES MINI PLAISIRS


THOMAS, GUINAMAND, SAS - 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42100 - ST ETIENNE - France - SIREN 410164966


THOMAS, GUINAMAND, SAS, Mme CHARLET Claire - 8 RUE BERTRAND RUSSELL - 42100 - ST ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 2 juillet 2009 - Concession de licence n°500768 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428116 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2743986 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-03-25

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