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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS
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Ets THOMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ets THOMAS
THOMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3820860
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
Ets THOMAS de THOMAS

Présentation de la marque Ets THOMAS

Déposée le 5 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ets THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS domicilié(e) 1 ZI DU FONDS DES PRES - 91460 - MARCOUSSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 621 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France.

La marque Ets THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ets THOMAS est expirée depuis le 5 avril 2021.

THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : VACCINOVULE , promenade à Venise , BILLIG & CARABIN CREPERIE , JORKI , L'ETOILE-VISION , ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional , L'ETOILE , Verte de jalousie , L'échappée belle ! , LES MINI PLAISIRS


THOMAS, SAS - 1 ZI DU FONDS DES PRES - 91460 - MARCOUSSIS - France - SIREN 378621593


THOMAS - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.