CHEVERNY
Présentation de la marque CHEVERNY
Déposée le 14 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEVERNY arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.
THOMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2157156 - Publication au BOPI 1999-11-09
Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236233 - Publication au BOPI 1997-04-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 17 février 1998 - Concession de licence n°249944 - Publication au BOPI 1998-02-17
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2421468 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-26
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654535 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718412 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-18