Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional
Mle Thomas, nom usage Thomas-Roldes Laurence

Numéro de dépôt :
4057461
Date de dépôt :
28/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2023
ATCCT – Authentic T\'ai Chi Ch\'üan Traditional de Thomas

Présentation de la marque ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional

Déposée le 28 décembre 2013 par mademoiselle Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est mademoiselle Thomas domicilié(e) 64 Cours Jean Jaurès - 38130 - ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Thomas, nom usage Thomas-Roldes Laurence domicilié(e) 64 Cours Jean Jaurès - 38130 - ECHIROLLES - France.

La marque ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCCT – Authentic T'ai Chi Ch'üan Traditional est expirée depuis le 28 décembre 2023.


Mle Thomas, nom usage Thomas-Roldes Laurence - 64 Cours Jean Jaurès - 38130 - ECHIROLLES - France


Mle Thomas, nom usage Thomas-Roldes Laurence - 64 Cours Jean Jaurès - 38130 - ECHIROLLES - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718355 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.