Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Boussole présidentielle
M. Thomas Vitiello

Numéro de dépôt :
4329290
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2027
La Boussole présidentielle de Thomas Vitiello

Présentation de la marque La Boussole présidentielle

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2017 par monsieur Thomas Vitiello auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Boussole présidentielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur Thomas Vitiello domicilié(e) 12 rue Ferdinand Boire - 91300 - Massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Vitiello domicilié(e) 12 RUE Ferdinand Boire - 91300 - MASSY - France.

La marque La Boussole présidentielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boussole présidentielle arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.


M. Thomas Vitiello - 12 rue Ferdinand Boire - 91300 - Massy - France


M. Thomas Vitiello - 12 RUE Ferdinand Boire - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Recherches scientifiques ; élaboration (conception) de logiciels ; conseils en technologie de l'information .