Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSY
Numéro de dépôt :
1651240
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2001
Présentation de la marque ROSY
Déposée le 21 mars 1991 par Thomas VIRICELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSY est expirée depuis le 21 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34